H SUISSE

Marque suisse · 300965 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300965
Numéro de demande
02174/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H SUISSE ((fig.))
Déposée
23 avr. 1979
Enregistrée
31 oct. 1979
Publiée
1 déc. 1979
Radiée
24 nov. 1999
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
jaune sur fond bleu.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Véhicules · Matériaux de construction non métalliques

Remorques et véhicules spéciaux; containers et récipients en métal; constructions métalliques; éléments de construction préfabriqués; tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  2. 1 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 282 du 01.12.1979

Parties

Titulaire

Hardy et Cie S.A.

116, rue de la Serre, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.