Marque figurative

Marque suisse · 300975 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300975
Numéro de demande
03212/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 juin 1979
Enregistrée
31 oct. 1979
Publiée
3 déc. 1979
Radiée
16 janv. 2020
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
176637
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Crayons de couleur; crayons en général.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 8 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  5. 8 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  6. 7 oct. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999

  7. 8 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Suisse de Crayons Caran d'Ache Société Anonyme, 19, chemin du Foron, 1226 Thônex → Caran d'Ache S.A., 19, chemin du Foron, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  8. 3 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 03.12.1979

Parties

Titulaire

Caran d'Ache SA

Caran d'Ache S.A.

19, chemin du Foron, 1226 Thônex-Genève

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.