City

Marque suisse · 300989 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300989
Numéro de demande
03420/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
City ((fig.))
Déposée
17 avr. 1979
Enregistrée
1 nov. 1979
Publiée
4 déc. 1979
Radiée
24 nov. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.06.1979
Renouvelle
175952
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Rohtabak, Tabakfabrikate, Zigarettenpapier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  2. 9 juil. 1985

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    F. J. Burrus et Cie S.A., 2926 Boncourt → Burrus Holding SA, 2926 Boncourt

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1985

  3. 4 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.