Marque figurative
Marque suisse · 300997 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 300997
- Numéro de demande
- 03318/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreise, Linien)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreise, Linien))
- Déposée
- 4 avr. 1979
- Enregistrée
- 1 nov. 1979
- Publiée
- 4 déc. 1979
- Radiée
- 24 nov. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Firmaänderung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.06.1979
- Renouvelle
- 174903
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Drucksachen aller Art, illustrierte Kalender.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 4 déc. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.