Marque figurative

Marque suisse · 301007 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301007
Numéro de demande
03428/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fleur, ligne, encadré, poinçon de maître 3533)) ((fig.))
Éléments verbaux
((fleur, ligne, encadré, poinçon de maître 3533))
Déposée
8 mai 1979
Enregistrée
1 nov. 1979
Publiée
5 déc. 1979
Radiée
20 déc. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  2. 5 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 285 du 05.12.1979

Parties

Titulaire

Graziella Sardi

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.