Marque figurative
Marque suisse · 301107 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 301107
- Numéro de demande
- 03148/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Herz, Verantwortlichkeitsmarke 3513)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Herz, Verantwortlichkeitsmarke 3513))
- Déposée
- 19 avr. 1979
- Enregistrée
- 12 nov. 1979
- Publiée
- 15 déc. 1979
- Radiée
- 25 nov. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 15 déc. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.