Marque figurative
Marque suisse · 301229 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 301229
- Numéro de demande
- 03537/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Baum, Äpfel, Verantwortlichkeitsmarke 7781)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Baum, Äpfel, Verantwortlichkeitsmarke 7781))
- Déposée
- 28 juin 1979
- Enregistrée
- 20 nov. 1979
- Publiée
- 28 déc. 1979
- Radiée
- 26 janv. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 28 déc. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.