Marque figurative

Marque suisse · 301237 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301237
Numéro de demande
03441/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 juin 1979
Enregistrée
20 nov. 1979
Publiée
28 déc. 1979
Radiée
1 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 27.06.1979
Renouvelle
176009
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie en tous genres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2010

  2. 23 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    Piquerez-Bourquard S.A., 38, rue St-Hubert, 2854 Bassecourt → Nouvelle Piquerez S.A., 38, rue St-Hubert, 2854 Bassecourt

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  3. 23 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  4. 7 oct. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Ervin Piquerez S.A., 2854 Bassecourt → Piquerez-Bourquard S.A., 38, rue St-Hubert, 2854 Bassecourt

    Publié dans la FOSC No 233 du 07.10.1985

  5. 7 oct. 1985

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 233 du 07.10.1985

  6. 28 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979

Parties

Titulaire

Nouvelle Piquerez S.A.

38, rue St-Hubert, 2854 Bassecourt

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.