Marque figurative

Marque suisse · 301238 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301238
Numéro de demande
03442/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((plongeur, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((plongeur, encerclé))
Déposée
25 juin 1979
Enregistrée
20 nov. 1979
Publiée
28 déc. 1979
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 27.06.1979
Renouvelle
176010
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie pour montres étanches en tous genres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 28 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979

Parties

Titulaire

Ervin Piquerez S.A.

2854 Bassecourt

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.