Marque figurative

Marque suisse · 301257 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301257
Numéro de demande
01190/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Baum)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Baum))
Déposée
7 mars 1979
Enregistrée
20 nov. 1979
Publiée
28 déc. 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Frottier- und Frotteestoffe, Bett- und Tischwäsche und Vorhangstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 28 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.