Marque figurative

Marque suisse · 301265 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301265
Numéro de demande
02524/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((figure, notes, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((figure, notes, encadré))
Déposée
14 mai 1979
Enregistrée
20 nov. 1979
Publiée
28 déc. 1979
Radiée
20 déc. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, confiseries, tourtes, pâtisseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levain, poudre pour faire lever la masse, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  2. 28 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979

Parties

Titulaire

Enrique Bernat Fontlladosa

Barcelone, ES

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.