Marque figurative
Marque suisse · 301279 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 301279
- Numéro de demande
- 03862/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Glas, Verantwortlichkeitsmarke 6135)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Glas, Verantwortlichkeitsmarke 6135))
- Déposée
- 11 mars 1979
- Enregistrée
- 20 nov. 1979
- Publiée
- 29 déc. 1979
- Radiée
- 27 oct. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.07.1979
- Renouvelle
- 175688
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Bestecke und Tafelgeräte aus Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 29 déc. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.