MOERIS

Marque suisse · 301326 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301326
Numéro de demande
03499/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 1979
Enregistrée
26 nov. 1979
Publiée
4 janv. 1980
Protégée jusqu’au
2 juil. 2029
Renouvelle
176668
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2019

  2. 6 févr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA, (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 06.02.2009

  3. 6 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2009

  4. 5 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  5. 5 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  6. 10 oct. 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne → Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne

    Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1983

  7. 7 nov. 1980

    Transféré

    Titulaire
    Manufacture d'horlogerie Rayville S.A., Montres Blancpain, 2613 Villeret → Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980

  8. 4 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1980

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.)

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.