db

Marque suisse · 301347 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301347
Numéro de demande
03208/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
db ((encadré, poinçon de maître 1678)) ((fig.))
Éléments verbaux
db ((encadré, poinçon de maître 1678))
Déposée
22 avr. 1979
Enregistrée
26 nov. 1979
Publiée
4 janv. 1980
Radiée
25 nov. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1979
Renouvelle
175694
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en métaux précieux et articles de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  2. 4 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.