Marque figurative

Marque suisse · 301392 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301392
Numéro de demande
04017/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schraube, Verantwortlichkeitsmarke 3543)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schraube, Verantwortlichkeitsmarke 3543))
Déposée
24 juil. 1979
Enregistrée
26 nov. 1979
Publiée
8 janv. 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 8 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 08.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.