Marque figurative

Marque suisse · 301424 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301424
Numéro de demande
04235/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferd, Reiter, Drachen, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferd, Reiter, Drachen, eingekreist))
Déposée
21 août 1979
Enregistrée
30 nov. 1979
Publiée
14 janv. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Weine, Spirituosen und andere Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 14 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.