non stop

Marque suisse · 301446 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301446
Numéro de demande
00348/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
non stop ((Balken)) ((fig.))
Éléments verbaux
non stop ((Balken))
Déposée
1 nov. 1979
Enregistrée
30 nov. 1979
Publiée
15 janv. 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rot, orange und gelb.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge und deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 15 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 15.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.