Marque figurative

Marque suisse · 301462 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301462
Numéro de demande
04229/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Vogel, Verantwortlichkeitsmarke 3548)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Vogel, Verantwortlichkeitsmarke 3548))
Déposée
31 juil. 1979
Enregistrée
30 nov. 1979
Publiée
16 janv. 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 16 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.