LES RUCHES

Marque suisse · 301593 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301593
Numéro de demande
02841/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 déc. 1979
Enregistrée
13 déc. 1979
Publiée
21 janv. 1980
Radiée
30 juin 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  2. 23 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  3. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  4. 7 oct. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999

  5. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  6. 21 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.