SPELL

Marque suisse · 301788 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301788
Numéro de demande
04601/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 sept. 1979
Enregistrée
4 janv. 1980
Publiée
31 janv. 1980
Radiée
12 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2010

  2. 8 nov. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  3. 31 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 31.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.