vom Oos

Marque suisse · 301916 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301916
Numéro de demande
03421/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vom Oos ((fig.))
Déposée
27 juin 1979
Enregistrée
10 janv. 1980
Publiée
14 févr. 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Tabac et articles pour fumeurs

In der Bundesrepublik Deutschland hergestellte Tabakerzeugnisse, ausgenommen Zigaretten; Zigarettenpapier und Raucherartikel aus der Bundesrepublik Deutschland, nämlich Feuerzeuge, Aschenbecher, Zündhölzer, Zigarettendreh- und -stopfmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 6 mai 1992

    Transféré

    Titulaire
    Badische Tabakmanufaktur, Roth-Händle GmbH & Co., Industriehof 6, Lahr (Baden), Allemagne, Rép. fédérale → Badische Tabakmanufaktur, Roth-Händle Gesellschaft mit, beschränkter Haftung, D- Lahr (Baden), Allemagne

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1992

  3. 14 févr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.