Marque figurative

Marque suisse · 301970 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301970
Numéro de demande
04064/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cerclé, encadré, poinçon de maître 3537)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cerclé, encadré, poinçon de maître 3537))
Déposée
3 août 1979
Enregistrée
21 janv. 1980
Publiée
20 févr. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres, bracelets, pièces de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 20 févr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 20.02.1980

Parties

Titulaire

Egatec SA

Egatec S.A.

Erlenstrasse 52, 2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.