Marque figurative
Marque suisse · 302233 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 302233
- Numéro de demande
- 03874/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((bras, clé, encadré, poinçon de maître 3538)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((bras, clé, encadré, poinçon de maître 3538))
- Déposée
- 28 juin 1979
- Enregistrée
- 7 févr. 1980
- Publiée
- 17 mars 1980
- Radiée
- 26 janv. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes de montres, bracelets de montres et bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 17 mars 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.