Marque figurative

Marque suisse · 302233 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302233
Numéro de demande
03874/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((bras, clé, encadré, poinçon de maître 3538)) ((fig.))
Éléments verbaux
((bras, clé, encadré, poinçon de maître 3538))
Déposée
28 juin 1979
Enregistrée
7 févr. 1980
Publiée
17 mars 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres, bracelets de montres et bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 17 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.