Marque figurative

Marque suisse · 302239 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302239
Numéro de demande
04581/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 sept. 1979
Enregistrée
7 févr. 1980
Publiée
17 mars 1980
Protégée jusqu’au
12 sept. 2029
Renouvelle
177757
Classification de Vienne
03.11.11, 03.11.24, 18.04.01, 18.04.11, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  2. 5 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  3. 20 juin 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Certina, Kurth Frères SA, (Certina, Gebr. Kurth AG), (Certina, Kurth Bros. Ltd), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle → CERTINA AG (CERTINA SA) (CERTINA LTD), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  4. 14 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Certina, Kurth Frères S.A., Bahnhofstrasse 11, 2540 Grenchen → Certina, Kurth Frères SA, (Certina, Gebr. Kurth AG), (Certina, Kurth Bros. Ltd), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  5. 5 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  6. 5 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  7. 23 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  8. 17 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.