Marque figurative

Marque suisse · 302246 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302246
Numéro de demande
04455/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, encadré, poinçon de maître 3552)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, encadré, poinçon de maître 3552))
Déposée
13 août 1979
Enregistrée
7 févr. 1980
Publiée
17 mars 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 17 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1980

Parties

Titulaire

Yves Bischoff

1213 Petit-Lancy (Lancy)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.