ROYAL PINOT

Marque suisse · 302274 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302274
Numéro de demande
03513/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juil. 1979
Enregistrée
15 févr. 1980
Publiée
18 mars 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Renouvelle
176273
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin mousseux fabriqué avec du Pinot selon la méthode champenoise.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 18 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 18.03.1980

Parties

Titulaire

Société Anonyme de Champagnisation

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.