ADAPTA

Marque suisse · 302296 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302296
Numéro de demande
04333/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 août 1979
Enregistrée
15 févr. 1980
Publiée
18 mars 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de récupération de chaleur, notamment pour cheminée, installations de production d'eau chaude et de réfrigération, installations de chauffage par énergie solaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 18 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 18.03.1980

Parties

Titulaire

Prosolair S.A.

1099 Chapelle-sur-Moudon

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.