Mical CHAUFFE-EAU à l'énergie GRATUITE

Marque suisse · 302362 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302362
Numéro de demande
03891/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Mical CHAUFFE-EAU à l'énergie GRATUITE ((soleil, rayons du solei, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
Mical CHAUFFE-EAU à l'énergie GRATUITE ((soleil, rayons du solei, encadré))
Déposée
31 juil. 1979
Enregistrée
15 févr. 1980
Publiée
22 mars 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Chauffe-eau solaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 22 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 22.03.1980

Parties

Titulaire

Alfred Gasser

1751 Autigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.