Marque figurative

Marque suisse · 302465 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302465
Numéro de demande
04907/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Verbotsschild, Insekt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Verbotsschild, Insekt))
Déposée
26 sept. 1979
Enregistrée
19 févr. 1980
Publiée
31 mars 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Priorité
29.03.1979 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektrische Insektenvernichtungsgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 22 déc. 1998

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Feldmann AG, Kanalstrasse 17, 8152 Glattbrugg (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  3. 31 mars 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 31.03.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.