DH (poinçon de maître 3554)

Marque suisse · 302474 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302474
Numéro de demande
04922/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DH (poinçon de maître 3554) ((fig.))
Déposée
22 août 1979
Enregistrée
19 févr. 1980
Publiée
1 avr. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux et non précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 1 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 01.04.1980

Parties

Titulaire

Bournet dit Didonet Henri

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.