AQUAPERL Stoffels

Marque suisse · 302475 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302475
Numéro de demande
04946/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AQUAPERL Stoffels ((fig.))
Déposée
28 sept. 1979
Enregistrée
19 févr. 1980
Publiée
1 avr. 1980
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Renouvelle
177777
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Textilien im Stück und verarbeitet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 23 nov. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999

  3. 1 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 01.04.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.