Marque figurative

Marque suisse · 302596 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302596
Numéro de demande
06457/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Zacken, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Zacken, Linien))
Déposée
18 déc. 1979
Enregistrée
25 févr. 1980
Publiée
8 avr. 1980
Radiée
30 août 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tapis et revêtements de sol

Orientteppiche, Kunstgegenstände, Bücher, Möbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  2. 8 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 08.04.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.