LE VENTAIL

Marque suisse · 302616 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302616
Numéro de demande
04488/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 août 1979
Enregistrée
27 févr. 1980
Publiée
9 avr. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 25 mai 1989

    Transféré

    Titulaire
    Francis Testuz, J.F. Testuz, successeur, 1812 Rivaz → Raymond Chappuis, Le Daphné, 1605 Chexbres

    Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.1989

  3. 9 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 09.04.1980

Parties

Titulaire

Raymond Chappuis

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.