Marque figurative

Marque suisse · 302687 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302687
Numéro de demande
05082/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hahn, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7799)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hahn, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7799))
Déposée
25 juil. 1979
Enregistrée
27 févr. 1980
Publiée
14 avr. 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Versilberte Essbestecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 14 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 14.04.1980

Parties

Titulaire

Cubiertos y Platería Ribera S.A.

Paseo del Triunfo 59-65, Barcelona 5, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.