Marque figurative

Marque suisse · 302700 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302700
Numéro de demande
06455/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schloss, Tanne, Wolke, Hornusser)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schloss, Tanne, Wolke, Hornusser))
Déposée
17 déc. 1979
Enregistrée
27 févr. 1980
Publiée
16 avr. 1980
Radiée
30 août 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  2. 16 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 16.04.1980

Parties

Titulaire

Wyhus Gäumann & Co., vormals H. Schrag Weinhandlung in Münsingen

3110 Münsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.