Marque figurative

Marque suisse · 302801 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302801
Numéro de demande
03876/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, encadré, fond noir))
Déposée
25 juil. 1979
Enregistrée
29 févr. 1980
Publiée
18 avr. 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bateaux et yachts et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 18 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 18.04.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.