Marque figurative

Marque suisse · 302802 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302802
Numéro de demande
04029/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingerahmt))
Déposée
6 août 1979
Enregistrée
29 févr. 1980
Publiée
18 avr. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Priorité
06.07.1979 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Mercerie

Uhrenbänder, Fingerringe, Ohrringe, Halsketten, Broschen, Manschettenknöpfe mit und ohne beweglichem Verbindungsglied, Krawattennadeln und Armbänder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 18 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 18.04.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.