Marque figurative
Marque suisse · 302802 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 302802
- Numéro de demande
- 04029/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt))
- Déposée
- 6 août 1979
- Enregistrée
- 29 févr. 1980
- Publiée
- 18 avr. 1980
- Radiée
- 28 mars 2000
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 06.07.1979 JP
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Mercerie
Uhrenbänder, Fingerringe, Ohrringe, Halsketten, Broschen, Manschettenknöpfe mit und ohne beweglichem Verbindungsglied, Krawattennadeln und Armbänder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000
- 18 avr. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 18.04.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.