Marque figurative

Marque suisse · 302809 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302809
Numéro de demande
04536/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((vase, fleur)) ((fig.))
Éléments verbaux
((vase, fleur))
Déposée
5 sept. 1979
Enregistrée
29 févr. 1980
Publiée
19 avr. 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); désinfectants des semences; insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides; molluscicides et nématocides; fumigants pour l'assainissement du sol; produits vétérinaires; sprays, lotions et bains désinfectants pour animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 19 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 19.04.1980

Parties

Titulaire

Shell International Petroleum Company Limited

Shell Centre, Londres S.E.1, GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.