RM (poinçon de maître 1692)
Marque suisse · 302963 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 302963
- Numéro de demande
- 05222/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RM (poinçon de maître 1692) ((fig.))
- Déposée
- 6 août 1979
- Enregistrée
- 11 mars 1980
- Publiée
- 23 avr. 1980
- Radiée
- 28 mars 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 10.10.1979
- Renouvelle
- 177084
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000
- 23 avr. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 23.04.1980
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.