Marque figurative

Marque suisse · 302994 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302994
Numéro de demande
04763/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((ancre, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((ancre, encerclé))
Déposée
2 juil. 1979
Enregistrée
11 mars 1980
Publiée
24 avr. 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Ulysse Nardin, Société Anonyme, Manufacture de montres et de chronomètres, Le Locle Dépôt de la marque renouvelée: 13.09.1979
Renouvelle
176764
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Appareils à mesurer le temps en tous genres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 24 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 24.04.1980

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

5, rue du Jardin, 2400 Le Locle

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.