Marque figurative

Marque suisse · 303022 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303022
Numéro de demande
05397/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 oct. 1979
Enregistrée
11 mars 1980
Publiée
24 avr. 1980
Radiée
24 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, einschliesslich Stiefel, Schuhe und Hausschuhe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2010

  2. 4 févr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  3. 7 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Sasson Licensing Corporation, Suite 808, 390 Fifth Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Wal-Mart Stores, Inc., 702 S.W. 8th Street, Bentonville (AR 72716), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  4. 26 janv. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Sasson Jeans, Inc., 498 Seventh Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Sasson Licensing Corporation, Suite 808, 390 Fifth Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 18 du 26.01.1989

  5. 24 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 24.04.1980

Parties

Titulaire

Wal-Mart Stores, Inc.

702 S.W. 8th Street, Bentonville (AR 72716), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.