LE NOTABLE

Marque suisse · 303148 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303148
Numéro de demande
05624/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 oct. 1979
Enregistrée
20 mars 1980
Publiée
1 mai 1980
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Georges Junod et Cie, Aigle (Vaud)
Renouvelle
177910
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits de provenance vinicole, de toutes origines et de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 5 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  3. 1 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 01.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.