Marque figurative

Marque suisse · 303154 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303154
Numéro de demande
05682/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 1689)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 1689))
Déposée
13 juil. 1979
Enregistrée
20 mars 1980
Publiée
1 mai 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale Dépôt de la marque renouvelée: 06.11.1979
Renouvelle
176572
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie et de joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 1 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 01.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.