VRAISOLEIL

Marque suisse · 303243 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303243
Numéro de demande
04842/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 sept. 1979
Enregistrée
28 mars 1980
Publiée
8 mai 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toutes sortes et de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 8 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.05.1980

Parties

Titulaire

Caves de Champel et Châtelaine S.A.

17, rue du Bois-de-Lan, 1217 Meyrin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.