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Marque suisse · 303269 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303269
Numéro de demande
05966/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1979
Enregistrée
28 mars 1980
Publiée
12 mai 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, nämlich Psychopharmaka.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 12 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 12.05.1980

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.