Marque figurative

Marque suisse · 303304 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303304
Numéro de demande
04862/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cerchi, marchio d'artefice 580)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cerchi, marchio d'artefice 580))
Déposée
30 juin 1979
Enregistrée
31 mars 1980
Publiée
14 mai 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
Deposito del marchio prorogato: 06.09.1979
Renouvelle
177114
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielleria.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 14 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 14.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.