JXC

Marque suisse · 303317 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303317
Numéro de demande
05631/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JXC ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7807)) ((fig.))
Éléments verbaux
JXC ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7807))
Déposée
23 oct. 1979
Enregistrée
31 mars 1980
Publiée
16 mai 1980
Radiée
31 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie fantaisie et bracelets pour montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 16 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 16.05.1980

Parties

Titulaire

Ets J. Chatenoud (société anonyme) 16, Rue du Champ de la Taillée Seynod;

Adresse pour la correspondance: Case postale 19, Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.