PE

Marque suisse · 303392 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303392
Numéro de demande
05223/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PE ((ondules, poinçon de maître 1687)) ((fig.))
Éléments verbaux
PE ((ondules, poinçon de maître 1687))
Déposée
6 juil. 1979
Enregistrée
2 avr. 1980
Publiée
19 mai 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 10.10.1979
Renouvelle
176201
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en or et argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 19 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 19.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.