Marque figurative

Marque suisse · 303399 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303399
Numéro de demande
01896/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Globus, Briefmarke)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Globus, Briefmarke))
Déposée
6 févr. 1980
Enregistrée
2 avr. 1980
Publiée
19 mai 1980
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Artikel für philatelistische Zwecke, nämlich Alben, Kataloge, Verlagserzeugnisse, Zeitschriften, Bücher, Einsteckalben und -blätter, Werbemarken und Vignetten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 19 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 19.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.