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Marque suisse · 303421 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303421
Numéro de demande
05526/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((Achteck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 3496)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((Achteck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 3496))
Déposée
31 janv. 1979
Enregistrée
2 avr. 1980
Publiée
20 mai 1980
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 20 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 20.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.